Amiante : les nouvelles modalités de formation des travailleurs
La formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante répond désormais à de nouvelles règles. L'arrêté qui les définit vient de paraître. Présentation.
View ArticleErosion du littoral : lancement d'une expérimentation sur la relocalisation...
Pour limiter les risques de submersion marine et réduire l'impact de l'érosion du littoral, certaines activités devront être relocalisées. Un appel à projet national lance une expérimentation sur la...
View ArticleLa labellisation BBC des maisons individuelles neuves en perte de vitesse
L'agence nationale pour l'information sur le logement remarque que la commande de maisons BBC s'est tassée en 2011. Plusieurs raisons sont évoquées comme le surcoût pour l'acquéreur et le surcroit de...
View ArticleGaz de schiste : les associations sur le qui-vive
Alors que l'instruction des permis de recherche se poursuit, le décret sur la commission d'évaluation des techniques d'exploration est attendu pour le début du mois ce qui ne manque pas d'inquiéter les...
View ArticleRoundup Express : le ministère de l'Agriculture devra réexaminer la demande...
Saisi par le mouvement pour les droits et le respect des générations futures (MDRGF), le Conseil d'État a annulé le 7 mars la décision de refus d'abrogation de l'autorisation du Roundup Express du...
View ArticleLa PAC, une politique sans eau ?
L'objectif premier de la politique agricole commune est de nourrir les 500 millions d'Européens. Sans eau, ce défi est irréalisable. Pourtant, la gestion de cette ressource est largement absente de la...
View ArticleScellier 2012 : le niveau de performance énergétique défini
Le dispositif réglementaire, composé d'un décret et d'un arrêté, définissant le niveau de performance énergétique désormais exigé des logements pour bénéficier du dispositif Scellier, est paru le 7...
View ArticleAffichage environnemental des produits alimentaires : lever les difficultés...
Alors que l'expérimentation de l'affichage environnemental multicritère prendra fin en juillet, le dispositif fait toujours face à des difficultés méthodologiques d'ACV des produits. Les travaux de...
View ArticleTable-ronde sur l'efficacité énergétique : les comités de suivis annulés,...
En décembre, Nathalie Kosciusko-Morizet présentait les conclusions de la table ronde sur l'efficacité énergétique et les 27 mesures retenues à l'issue des travaux. Selon le Réseau action climat (RAC)...
View ArticleStockage du carbone : les associations sont condamnées à verser 1000 euro à...
Dans le cadre du projet de stockage du carbone de Total mené à Lacq (Pyrénées-atlantiques), le tribunal administratif de Pau a débouté les associations opposées au projet. Le tribunal a considéré que...
View ArticleBois illégal : les entreprises ne semblent pas prêtes à un an de l'entrée en...
Le nouveau règlement européen sur le bois, qui vise à contrôler les importations illégales de bois sur le marché européen, entrera en vigueur le 3 mars 2013. Les metteurs sur le marché devront alors...
View ArticleUrbanisme : mise en conformité des SCOT et PLU avec le Grenelle 2
Un décret, paru le 2 mars au Journal officiel, met en conformité le code de l'urbanisme avec les dispositions de la loi Grenelle 2 et de la loi de modernisation de l'agriculture, en ce qui concerne les...
View Article100% de produits bio dans les cantines scolaires : un objectif inatteignable ?
Le bio est encore très minoritaire dans les cantines scolaires malgré les objectifs du Grenelle. En cause : le surcoût par rapport aux produits traditionnels. Pourtant des solutions existent à l'instar...
View ArticleREACH : déclaration des usages avant le 31 mai 2012
Le ministère de l'Ecologie envoie une piqûre de rappel aux utilisateurs de produits chimiques quant à la nécessité de déclarer leurs usages à leurs fournisseurs avant le 31 mai 2012 afin d'éviter toute...
View ArticleDifficile d'avancer sur les dossiers énergétiques en période électorale
Remise en cause du changement climatique par le tea party, débat sur le prix de l'essence en France, élection récente de Vladimir Poutine en Russie... Le contexte conduit à un report des grands débats...
View ArticleREACH : l'évaluation des substances débute
L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) vient d'adopter le premier plan d'action continu communautaire (CoRAP) qui répertorie les substances devant être soumises à la procédure d'évaluation...
View ArticleREACH : consultation publique sur 13 substances très préoccupantes
L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a lancé le 28 février une consultation publique portant sur l'ajout de 13 nouvelles substances à la liste des substances extrêmement préoccupantes...
View ArticleStratégie régionale de la biodiversité : l'UICN France publie des lignes...
Alors qu'à ce jour, sept régions françaises se sont dotées d'une stratégie régionale de la biodiversité (SRB) et que cinq autres planchent dessus, la branche française de l'Union internationale pour la...
View ArticleEspèces invasives en Antarctique : une étude évalue l'impact des visiteurs
Une équipe internationale de scientifiques a publié, dans le journal PNAS, une étude sur le rôle des visiteurs dans le transport et l'introduction accidentelle de graines lors de leur voyage en...
View ArticleAutorisations d'urbanisme : les nouvelles règles entrent en vigueur
Les nouvelles dispositions relatives au régime des autorisations d'urbanisme sont entrées en vigueur le 1er mars. Au menu : simplification des règles applicables aux lotissements et clarification de la...
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